La conformité face au cadre réglementaire

En collaboration avec 

La conformité réfère aux systèmes et processus qui visent à s’assurer qu’une organisation, ses dirigeants et ses employés respectent les normes juridiques et éthiques applicables. La conformité a pour fonction de mitiger les risques financiers, juridiques et réputationnels découlant des contraventions à ces normes. Au cours des dernières années, la conformité a pris une importance croissante pour les organisations, faisant son chemin dans divers cadres législatifs et réglementaires. Ainsi, il s’agit d’une facette incontournable d’une saine gouvernance des organisations en ce qu’elle permet de répondre aux attentes sociétales tout en contribuant à la création de valeur.

Plus spécifiquement, la formation vise à permettre aux participant.e.s de:

·       Situer le rôle de la conformité comme technique de mise en application des lois;

·       Identifier les enjeux de conformité;

·       Analyser les défaillances de conformité;

·       Expliquer les liens entre l’éthique et la conformité;

La formation sera dispensée sous forme magistrale en puisant dans le droit québécois et canadien et en ayant recours à des exemples et des études de cas.

Les objectifs de la formation

La formation a pour objectifs généraux de permettre aux participant.e.s de :

·       Connaître les fondements théoriques de la conformité;

·       Acquérir des connaissances générales sur la notion d’éthique et de conformité dans les organisations;

·       Comprendre les principes fondamentaux relatifs à la conformité.

Conférencier

M^e Stéphane Rousseau, Ad. E.

Stéphane Rousseau est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et professeur affilié au département de finance de HEC Montréal où il codirige le programme de Certification en éthique et conformité à l'École des dirigeants. Détenteur d'un doctorat en droit de l'Université de Toronto, il dirige le Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI). Expert internationalement reconnu, il enseigne et poursuit des recherches en droit des sociétés, en gouvernance d’entreprise et en droit des marchés financiers. Stéphane est universitaire affilié au cabinet Stikeman Elliott et expert universitaire affilié auprès d'Idéaliste Capital. En 2018, le Barreau du Québec lui a décerné la distinction Avocat émérite (Ad. E.) qui reconnaît l'excellence de sa carrière professionnelle. En 2019, il a été récipiendaire de la Médaille Paul-André Crépeau pour sa contribution à l'avancement de la dimension internationale du droit privé et du droit commercial du Canada.