Introduction au droit de l'immigration au Canada

L'immigration canadienne, un sujet fréquemment évoqué dans les médias, est souvent abordée sous un angle sensationnaliste ou émotionnel, ce qui peut conduire à des incompréhensions et des informations erronées. Loin des gros titres et des débats enflammés, se trouve le domaine complexe et structuré de la législation et de la réglementation de l'immigration.

Aujourd’hui nous allons nous concentrer précisément sur cet aspect légal. Nous vous présenterons les cadres juridiques qui régissent l'entrée et le séjour des immigrants au Canada, les différentes catégories d'immigration et de citoyenneté, ainsi que les notions d’inadmissibilité au Canada. 

Notre but est de démystifier le système d'immigration canadien et de vous fournir une compréhension claire des lois et des politiques qui façonnent l'expérience de l'immigration dans notre pays.

Conférencier 

M^e Stéphane Duval, Associé, Chef de pratique - Immigration

Mtiplus, une division de McCarthy Tétrault

Stéphane Duval est chef national de la pratique en droit de l’immigration de McCarthy Tétrault et est basé à Montréal et à Toronto. Stéphane est un expert réputé dans tous les aspects du droit de l’immigration, particulièrement en ce qui a trait à l’immigration d’affaires et à la mobilité internationale des travailleurs et des gens d’affaires. Avec son équipe, il offre une vaste gamme de conseils juridiques de premier plan aux cadres supérieurs et aux travailleurs spécialisés, notamment des solutions stratégiques et créatives en ce qui concerne la mobilité internationale, les restructurations d’entreprises, les fusions et acquisitions, ou pour combler des pénuries de main-d’œuvre.

L’expertise de Stéphane est reconnue par ses pairs ainsi que par l’Association du Barreau canadien. Depuis 2010, il figure aux classements de The Best Lawyers in Canada et de The Canadian Legal Lexpert Directory, dans les deux cas à titre d’« avocats de premier plan » en droit de l’immigration. Par ailleurs, il a été reconnu dans l’édition 2018 de Who’s Who Legal – Corporate Immigration – comme « excellent stratège et avocat hautement compétent ». Il accompagne les entreprises multinationales et les particuliers tout au long des processus d’obtention des visas, des permis de travail et de la résidence permanente, des études d’impact sur le marché du travail et des désignations provinciales.

Stéphane aide également ses clients à trouver des solutions à des interdictions de territoire pour des raisons de santé ou de sécurité, et il est réputé pour son efficacité à obtenir gain de cause devant les divers tribunaux provinciaux et nationaux concernés. Il est régulièrement invité à titre de conférencier ou de modérateur dans le cadre de conférences en droit de l’immigration au Canada et à l’étranger. Il accorde fréquemment des entrevues à des journalistes, au Québec et ailleurs au Canada, sur des questions d’immigration.

Stéphane a été président de la Section nationale du droit de l’immigration de l’Association du Barreau canadien (et aussi président de la Division du Québec). De septembre 2012 à septembre 2014, il a siégé au Comité en droit de l’immigration et de la citoyenneté du Barreau du Québec. Avant d’être avocat, Stéphane a été agent des douanes et agent d’immigration.